Les principes de gestion

Sur proposition du groupe de travail « gestion coordonnée », le Bureau de la Commission Locale de l’Eau a retenu deux grandes périodes d’ouvertures :

  • Une période d’ouverture hivernale de deux mois maximum (janvier/février) avec affectation d’un débit seuil permettant de satisfaire en partie les exigences de transit sédimentaire et piscicole sans pour autant pénaliser les usages associés ;
  • Une période d’ouverture automnale, dite « écourue », organisée préférentiellement du 15 septembre au 31 octobre à l’initiative des propriétaires concernés, en fonction des besoins de travaux et d’entretien sur les ouvrages et cours d’eau.

Pour plus de précisions sur les modalités de gestion proposées, veuillez vous reporter au DOCUMENT D’INTENTION validé par le Bureau de la CLE le 27 septembre 2017.

Gestion hivernale

L’ouverture hivernale des vannages est organisée chaque année sur la période allant du 7 janvier au 1er mars sous réserve de l’atteinte d’un débit minimum de 32 m³/s à Durtal (49) et de 14 m³/s à Villavard (41). Ces ouvertures ont pour vocation de favoriser le transit sédimentaire et piscicole.

Modalites-ouverture

Gestion automnale (écourues)

Afin de faciliter les opérations d’entretien et de restauration du lit mineur, des berges, de la ripisylve et des ouvrages, les écourues sont assurées préférentiellement du 15 septembre au 31 octobre par les propriétaires d’ouvrages ou leur délégataire/gestionnaire via l’ouverture des équipements hydraulique.

Règle générale :

  • Les propriétaires riverains sont tenus de prendre leurs dispositions pour programmer les éventuels projets de travaux ou d’entretien sur la période allant du 15 septembre au 31 octobre.
  • Afin de permettre le bon déroulement des écourues, ils communiqueront avant le 30 juin la nature, l’emplacement et la durée prévisible des travaux envisagés auprès de la mairie, des riverains concernés et du syndicat compétent ou gestionnaire du domaine public le cas échéant.
  • Au regard des projets connus, les syndicats compétents ou gestionnaires du domaine public veilleront favoriser les ouvertures coordonnées à l’échelle de tronçons ou secteurs d’influences.

Cas particulier :

Tous les trois ans, le Conseil départemental de Maine-et-Loire procède à des écourues par abaissement de l’ensemble des ouvrages de l’axe Loir dans la traversée du département. Ces écourues sont organisées préférentiellement à partir de la mi septembre et peuvent se prolonger jusqu’à début décembre selon l’hydrologie et la nature des travaux à réaliser.